Transparence dans nos communes : un bilan contrasté

   Résumé des épisodes précédents : Après avoir obtenu la mises en ligne des informations financières sur la ville et l’agglomération de Pau nous nous intéressons à ce qui se passe dans les différentes communes ( « Transparence dans nos communes : si on allait voir » AP du 25/3/2018)

 Nous avons donc regardé les sites Internet, et ensuite, dans le cas d’absence des documents souhaités ou de difficulté pour y accéder on a demandé par mail ces documents, souvent via la rubrique « contact » comme tout citoyen lambda. On recherche : Les Comptes Administratifs 2015 et 2016 ainsi que les budgets 2017 (2018 si validé) Ces documents en M14 (version standard détaillée).

 Les communes transparentes

 Deux communes donnent clairement accès à ces documents via une rubrique Budget de leur site Internet : Billère et Serres-Castet. Félicitations.

 Les Communes coopératives

 Documents présents mais pas toujours de rubrique « Budget », un accès un peu difficile mais après une demande, la réponse est rapide, les documents soit existaient sur le site, soit ils sont rapidement envoyés :

Lons : les documents sont dans la rubrique « Lons en bref » puis « Chiffres clés » Pas évident à trouver quand même… La création d’une sous rubrique Budget dans la rubrique Conseil Municipal serait souhaitable.

Montardon : les documents ne sont pas sur le site (ce n’est pas une obligation pour les communes de moins de 3500 habitants) mais ils me sont transmis très rapidement.

Gan : Les documents sont joints aux délibérations du Conseil Municipal.

Lescar : Suite à demande, les documents sont envoyés par mail. Je fais remarquer que ces documents devraient être sur le site. Réponse constructive de Caroline Minvielle (Service Finances): « Notre site actuel ne le permet pas mais il est actuellement en pleine refonte et cette anomalie sera résolue. »

Gelos : Les documents ne sont pas sur le site, mais suite à ma demande ils y sont placés, avec les délibérations.

Bizanos : Les documents ne sont pas sur le site, mais réponse quasi immédiate avec envoi des documents. Comme je suggère que le site de Bizanos devrait permettre un accès direct à ces documents, comme Billère, j’ai un échange exemplaire et très rapide avec Pascale Déogratias, DGS (Directrice Générale des Services) :

« Effectivement celui de BILLERE est très bien je vais remonter l’info et je vais faire insérer le diaporama des orientations budgétaires de 2018. »

Puis quelques heures après :

« Merci, un avis extérieur progressiste et non agressif (ce n’est pas toujours le cas) est toujours le bienvenu et je partage votre avis sur la nécessité de rendre la gestion de nos collectivités transparentes. »

Puis le lendemain

« …juste pour vous informer que mes collègues sont réactives …. Le site sous la rubrique « les chiffres clés » a été amélioré, nous avons tenu compte de vos observations …. à juste titre … on construit les choses à plusieurs c’est bcq plus efficient…     Merci « 

Je crois rêver, bravo Pascale !

Les communes peu enclines à la transparence

 Mazères Lezons : Rien sur le site, à la rubrique budget un court article sur le budget 2016…. Demande par mail, pas de réponse. Relance par mail : pas de réponse. Appel téléphonique : le DGS, M. Domenech s’en occupe. Prêt à l’abandon je relance une dernière fois et enfin obtient satisfaction… dur dur.

Lee : Demande par mail pas de réponse, puis suite à relance, mail de la secrétaire de Mairie demandant des renseignements sur ma personne. Visiblement la demande inquiète…

Puis appel du Maire… Soupçonneux, il souhaite savoir qui est cette personne qui veut ces documents. Son passé de militaire lui donne peut être un réflexe de protection de documents qu’il considère secret défense. Il m’indique que personne ne lui a jamais demandé cela…    Finalement je reçois les documents, je n’étais pas fiché…

Les bonnets d’ânes

 Morlaas :

Sur le site de la Mairie on trouve des résumés concernant Budget et Compte Administratif. Suite à ma demande d’obtention des documents complets, mon interlocutrice, Nadège Mahieu, Directrice Adjointe des Services me fait savoir :

« Le budget dématérialisé et transmis à la Préfecture n’est pas communicable en l’état mais je vous invite à venir le consulter en mairie (cf avis n°20073669 de la Cada). Nous demandons à ce que les personnes nous informent lorsqu’elles viennent consulter les documents car nous ne disposons pas de local adapté. Nous souhaitons également qu’un agent municipal soit présent pour des raisons de sécurité que vous comprendrez aisément, et en respect des règles dictées par la Cada. »
(CADA : Commission d’Accès aux Documents Administratifs : sur saisine des citoyens elle contraint les collectivités territoriales et autres administrations à délivrer les documents demandés).

Alors non, je ne comprends pas aisément qu’il faille se rendre en Mairie, qu’un agent municipal soit présent pour des raisons de sécurité. Peut être serai-je menotté pendant que l’agent municipal tournera les pages à ma demande ? Et moi qui ai besoin de trois journées pour étudier les documents, sans compter les revenez-y, quel coût pour la commune !

Les budgets de Morlaas sont donc plus difficiles à consulter que les vieux parchemins du Louvre ?

Devant cette caricature de transparence, j’ai pris ma plume pour écrire au Maire (par courrier). Dino Forté attache sans doute moins d’importance à ces documents vitaux, puisqu’une semaine après je recevais un courriel de la même Nadège Mahieu avec les documents demandés en pièces jointes…

 Jurançon :

La commune de Jurançon propose une rubrique budget où dans le texte des liens devraient arriver sur les Orientations Budgétaires 2017 et un extrait du Budget 2017. En fait cela n’arrive nulle part, mais suite à ma remarque le lien a été rétabli le 21/03. Pas d’OB 2018, pas de Comptes Administratifs, un extrait du BP 2017. Je fais donc ma demande habituelle. Ne recevant pas de réponse, à ma troisième demande je reçois un courriel m’indiquant que ma demande a été transmise. Suite à une nouvelle relance, on me répond :

« Suite à votre demande en date du 20 mars, veuillez trouver ci-joint :

– La délibération n°2016-07 relatant l’adoption du CA 2015 par le Conseil Municipal

– La délibération n°2017-18 relatant l’adoption du CA 2016 par le Conseil Municipal

– Les documents actuellement en ligne sur notre site internet relatifs au BP 2017 : le document de synthèse présentant le Débat d’Orientation Budgétaire (ROB) ainsi que l’extrait du BP 2017

Pour rappel, ces deux document sont téléchargeables depuis la page « Finances-budget » (dernier paragraphe LE BUDGET 2017), accessible depuis la rubrique VIE MUNICIPALE (menu principal).

 Je souhaitais en outre vous indiquer que, conformément à l’art.L2313-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, la Commune de Jurançon met à la disposition du public, en Mairie, les budgets adoptés par l’Assemblée délibérante.

Vous pouvez donc, sur les horaires d’ouverture de la Mairie, venir consulter ces archives si vous le souhaitez. Il en est de même pour l’ensemble des actes intégrés au Registre des Actes Administratifs (RAA).

 Il est recommandé, si vous envisagez cette option, de nous indiquer au préalable le jour de votre venue : cela nous permettra en amont d’aller rechercher dans nos archives, le document que vous souhaitez examiner. »

 Aïe, cela part mal … Ma réponse :

« J’ai bien reçu votre mail et vous en remercie. Depuis mon premier mail l’accès aux documents sur le site est correct. Mais je souhaite obtenir le BP 2017 complet (pas un extrait). De même pour les Comptes Administratifs 2015 et 2016 (Pas les délibérations).

Dois-je comprendre que je ne puis obtenir ces documents, que je ne puis en avoir une copie et que je ne puis que les consulter, et ceci sur place ? »

 Et la réponse que j’imaginais :

« Je ne suis malheureusement pas en mesure de vous transmettre ces éléments en version numérique car nous ne disposons que des seuls exemplaires papiers.

Je vous invite donc à venir en Mairie pour la consultation de ces pièces. »

Bien évidement cette dame se moque de moi en affirmant qu’elle ne dispose que d’exemplaires papiers… qu’il faut aller chercher au fin fond des archives… Peut être a-t-elle mal lu et pense-t-elle que je souhaite le budget de 1917 ?

Je suis obligé de conclure cet échange peu constructif :

« Votre réponse me laisse sans voix… d’autant que ces documents sont dans votre ordi et que vous pouvez les joindre à un mail à ma destination en un clic…

Jurançon serait donc la dernière commune de France à écrire ses documents à la plume Sergent Major ?   Sourire. »

On le voit, la transparence c’est pas encore gagné, mais ça progresse. Ce qui reste étonnant c’est l’immense éventail de la façon dont les communes et leurs fonctionnaires appliquent cette transparence. Il y a du travail, mais il dépend aussi des citoyens d’être curieux…

Prochaine étape, les notes de frais des élus sur Internet ?

Daniel Sango

Transparence dans nos communes : si on allait voir ?

    La transparence est enfin dans l’air du temps une bataille qui est menée par AP depuis des années. Récemment encore il a fallu relancer la CDAPP pour obtenir en ligne les informations financières de base ( « Transparence à Pau, c’est pas clair! » AP du 4 mars 2018) Mais qu’en est-il dans les communes de l’agglomération et autour de Pau ?

Lorsque l’on visite les sites Internet de nos communes, on est impressionné par la foule d’informations. Mais à bien y regarder, certes on y trouve souvent des informations pratiques, administratives, mais c’est surtout un programme d’activités, de sorties culturelles ou sportives, les chroniques des dizaines d’associations, de l’aquarelle aux sorties des aînés, …etc.

Si l’on veut s’informer sur le vrai fonctionnement, là c’est beaucoup plus problématique. Certes toutes les délibérations des Conseils municipaux y sont, c’est obligatoire. Mais si vous voulez des informations précises sur l’évolution des finances durant les 5 dernières années, ou si vous souhaitez savoir quelles sont les économies en personnel qui ont pu être faites grâce à la mutualisation dans l’intercommunalité, là c’est une autre paire de manches… C’est pourtant avec ces informations que l’on peut juger de la qualité de la gestion des élus. Il existe aussi un journal local, mais comme il est réalisé par l’équipe en place on n’y voit que le bon côté de l’action municipale…

Au sujet de ces sites Internet, il est étonnant de voir que chaque commune a un site différent avec une architecture différente, donc commandé a une société informatique différente. Pourquoi nos Maires, par souci d’économies ne proposeraient ils pas à nos 36 000 communes trois sites types suivant la taille de la commune ? Nos Maires sont regroupés dans une Association pour défendre leur communauté, ils pourraient penser d’abord à faire des économies d’échelle…

Mais revenons au fond des choses. Depuis des années la transparence est un sujet sur lequel les Maires freinent, comme si partager l’information revenait à partager le pouvoir… Pourtant, au niveau de l’Etat, les choses ont progressé et la loi NOTRe prend clairement position pour que le citoyen puisse accéder à toute la vérité financière, facilement.

« Le décret précisant les modalités de mise en ligne des documents budgétaires des collectivités vient d’être publié ce samedi et est entré immédiatement en vigueur. L’objectif est de permettre aux citoyens de disposer « d’informations financières claires et lisibles ». Les documents budgétaires « doivent être accessibles, lisibles et conformes aux documents soumis à l’organe délibérant », précise le décret. Ce dernier s’inscrit dans le cadre de l’application de l’article 107 de la loi Notre et de l’article 35 d’actualisation du droit des Outre-mer.
Il précise que les documents d’informations budgétaires et financières des communes doivent dorénavant être mis en ligne sur le site internet de la commune, « lorsqu’il existe », dans des conditions garantissant « leur accessibilité intégrale et sous un format non modifiable », « leur conformité aux documents soumis à l’organe délibérant de cette collectivité » ainsi que « leur bonne conservation et leur intégrité ». Ils doivent être également accessibles « gratuitement » et « facilement » par le public, « pour leur lecture comme pour leur téléchargement », indique le texte du gouvernement. La mise en ligne de ces informations doit, par ailleurs, intervenir « dans un délai d’un mois » à compter de l’adoption par le conseil municipal des délibérations auxquelles elles se rapportent. » (Maire Info 27 Juin 2016)

Quels sont les documents officiels disponibles ?

Au niveau budgétaire on dispose :

– des orientations budgétaires (2018)

– du budget 2018 (M 14) (ou sera voté très vite)

– les budgets antérieurs

– Les Comptes Administratifs qui traduisent ce qui a été réellement réalisé les années précédentes (2017 a été ou sera validé prochainement)

– des délibérations du Conseil municipal (sont sur les sites des Mairies, c’est obligatoire)

Ces documents sont disponibles sous forme numérique et il est très facile en quelque clics de les mettre sur le site de la Mairie.

Quelle est la situation dans l’agglomération paloise ? Nous allons examiner la situation sur les principales communes de l’agglomération : Lescar, Lons, Billère, Jurançon, Gelos, Mazères-Lezons, Idron, Lee, Gan et quelques voisines : Serres-Castet, Montardon, Morlaas.

Mais vous aussi dites nous donc ce qu’il en est dans votre commune !

Résultats dans quelques jours… couronnes de lauriers et bonnets d’ânes…

 Daniel Sango

Pau : la gabegie en spectacle (suite)

Le 7 octobre dernier je dénonçais la situation ubuesque de l’agglomération paloise en terme de salles de spectacles, toutes plus inutilisées les unes que les autres, relire « Pau : la gabegie en spectacle« .

Hier soir mardi 27 octobre, le journal de 20h de l’A2 faisait écho à cette situation en présentant un sujet sur la gabegie dans les communes et prenant pour (mauvais) exemple les salles de spectacle de l’agglomération paloise. Michel Bernos, Maire de Jurançon et Vice-Président en charge de la culture au niveau de la CDAPP, y est interviewé.

On aura l’occasion d’en reparler.

Un organisateur de spectacle y explique le décalage entre ce nombre de salles et les besoins … Bref la totale, et encore, n’y est il pas fait référence au projet d’André Bayrou de son complexe de salle de spectacle de 750 places et trois salles de cinéma !

Alors que CGR va ouvrir en novembre 9 salles de cinéma à Quartier Libre !!!

Mais le plus étonnant, c’est qu’il faille que ce soit le JT du 20H de l’A2 qui dénonce cette gabegie, alors que les médias locaux sont muets…

Pour regarder ce JT, début du sujet sur Pau à 24 mn 45 secondes.

http://pluzz.francetv.fr/videos/jt20h_,130071242.html

Conclusion, continuez à lire Alternatives Pyrénées, et faites connaître à vos amis…

par Daniel Sango

Pau, le mauvais exemple au journal de 20 h 00

Il y a comme cela des exemples dont on se passerait volontiers. Le mardi 27 octobre 2015, au journal télévisé de 20 h 00 sur Antenne 2, un reportage intitulé : «Argent public, ces maires qui dépensent sans compter. Certains maires n’ont pas levé le pied sur les dépenses ». Sous-entendu, malgré la baisse de dotation de l’État. Résumé.

En première partie de ce reportage diffusé sur une chaîne nationale à une heure de grande écoute, Antoine Véran, le maire de la commune de Levens dans l’arrière pays niçois, ville de 5000 habitants, cité comme dépensier. Pour financer des logements, un centre sportif, un pôle agricole transformé en logements sociaux, la route de l’entrée du village, il a endetté sa ville de deux millions d’euros, soit le quart du budget. Il en est fier, aucun doute ne l’envahit, il se dit être un maire bâtisseur. Il oublie seulement de préciser que les impôts locaux ont augmenté de 20%.

Et puis la seconde partie de ce reportage nous dirige directement sur Pau à 800 km de là. En fait c’est de la Communauté d’Agglomération dont il s’agit. Il y a de nombreuses salles de spectacle : une dizaine existantes et deux à venir sur un secteur de 150.000 habitants. Michel Bernos, le maire de Jurançon qui se trouve être également le vice-président de la CDAPP, chargé de la culture est face à la caméra. Dans cette ville en effet est mis en chantier un futur complexe à la place d’une ancienne usine.

Interviewé l’édile se dit fier de cette future réalisation. Avec l’architecte il vérifie les détails. Le coût sera de 1,7 millions d’euros. A la question posée : La salle sera-t-elle rentable? La réponse est simple : « Elle sera en équilibre on ne recherche pas la rentabilité pour la rentabilité, mais l’équilibre budgétaire dans son mode de fonctionnement. » Ben voyons, ici on ne s’embarrasse pas avec ce genre de détail.

Et puis Alain Lacrampe, organisateur de spectacles de son état, devant Michel Bernos, ose dire qu’actuellement on ne remplit plus les salles dans la région. Il y a une désaffection du public, un changement de comportement du public ; le spectacle est beaucoup en crise, regrette-t-il. Le maire de jurançon qui a dû être mal informé affirme de son côté qu’il y a de nombreuses demandes en particulier en matière éducative. Voilà donc une salle de spectacle qui sera principalement consacrée à l’éducation. On rêve !

Parce qu’il ne faut épargner personne, le reportage d’Antenne 2 enfonce le clou en précisant que le Zénith de Pau a dû, faute de public, annuler deux spectacles en novembre et deux autres en décembre.

Mais l’essentiel pour un maire n’est-il pas de laisser une empreinte dans sa commune ? L’agrandissement du stade du Hameau à Pau, qui n’est d’ailleurs autre chose qu’une salle de spectacle en plein air, résulte de la même ambition… avec l’argent des contribuables.

Pau, le 28 octobre 2015

par Joël Braud

Crédit photo la République des Pyrénées.

La partie de cartes à Jurançon : Pour qui les 10 de der ?…

Comme on pouvait s’y attendre, le résultat de ce premier tour est un ballotage serré entre SOUDARD – TRIEP CAPDEVILLE (PS) d’un côté, tous deux conseillers généraux sortant, et BERNOS – SCHWARTZWALDER (UMP-UDI), tous deux nouveaux candidats de l’autre. Mais, à y regarder de près, ce premier tour est plein d’enseignements.

Tout d’abord, ce que je trouve magnifique, c’est que tout le monde a l’air satisfait, de l’extrême droite à l’extrême gauche. Tous les hommes politiques interrogés sont satisfaits « d’être en tête  » ou sont satisfaits « d’avoir bien résisté ». Bien sûr, il est encore trop tôt pour se préoccuper de savoir si les électeurs aussi sont satisfaits. Le plus urgent dans l’immédiat c’est d’élaborer des stratégies pour le 2e tour. Et c’est là que cela devient intéressant à Jurançon !…
Première surprise : la participation. On la prévoyait à moins de 40% et elle est à plus de 50%.
Deuxième surprise : les votes blancs ou nuls qui d’habitude se situent aux environs de 1 à 2% des votants, dépassent les 7%. C’est déjà un vrai message à nos hommes politiques que personnellement je traduis ainsi : »Je remplis mon devoir de citoyen et je vais voter, mais, quelles que soient mes idées, je ne fais confiance à aucun des candidats en présence, de droite ou de gauche, pour les défendre !… » Il sera intéressant de voir si le pourcentage de votes blancs ou nuls au second tour confirme cette tendance, et, si c’est le cas, il faudra bien que nos hommes politiques commencent à en prendre conscience.
Troisième surprise : le score de Nouvelle Donne : 7, 51% !… Lors de leur réunion publique à Jurançon, je leur avais posé la question de savoir ce qu’ils pouvaient espérer avec seulement 2 listes sur les 27 cantons. Monsieur PIC m’avait répondu en souriant que, dans le cas où UMP et PS seraient partagés 50/50, même en étant peu nombreux, on peut jouer les arbitres.
Bravo, Monsieur PIC ! Vous aviez raison ! Et vous êtes maintenant en position d’arbitre pour le 2e tour.
Que peut-il se passer au 2e tour dans le canton Billère et Coteaux de Jurançon ?
Compte tenu de la participation inespérée au premier tour, il serait surprenant qu’une nouvelle vague de mobilisation des électeurs amène des centaines d’abstentionnistes à voter. Et, même si c’était le cas, il est probable que les nouveaux votants se répartiraient équitablement entre droite et gauche. Donc, l’élection ne se jouera pas sur la mobilisation mais sur le report des voix. Je serais également surpris que des électeurs qui ont voté blanc au premier tour votent différemment au second. Reste le report des voix.
Georges PORTUGAL a annoncé la couleur au marché de Jurançon : « Si, par malheur, nous n’étions pas au second tour, m’a-t-il dit, il est évident que nous ferions tout pour battre la droite !… » On peut donc raisonnablement penser que les 9% du FDG se reporteront sur Bernard SOUDARD qui approcherait ainsi les 49% des suffrages exprimés. Il n’en manque encore un peu… Quant à Michel BERNOS, il lui faut 500 voix de plus pour gagner, soit, à peu près les voix de Nouvelle Donne.
Alors, Monsieur PIC, à qui allez-vous donner vos voix ?
Votre programme politique vous situe plutôt à gauche et, si l’on suit la logique du bipartisme qui a prévalu jusqu’à présent chez nos hommes politiques, il n’est pas facile de recommander à ses électeurs de voter pour la droite…
Mais j’ai cru comprendre que Nouvelle Donne se donnait pour objectif de faire de la politique autrement, au point d’en avoir fait une Charte dans laquelle la logique du bipartisme est contestée et le cumul des mandats est prohibé.
Alors ? Equipe SOUDARD formée de 2 conseillers généraux sortant multirécidivistes ? Ou équipe BERNOS formée de 2 nouveaux candidats, encore jamais élus au Conseil Général ? Après le théâtre de Pagnol, nous voilà en plein Corneille !
Je suis curieux de connaître votre position et, surtout, les motivations qui la dicteront.

– par JYS